Règlement intérieur

REGLEMENT INTERIEUR
(délibération n° 31 adoptée lors du Conseil d’Administration du 25 juin 2015)

PREAMBULE

Le collège est le lieu où l’adolescent se prépare à sa vie d’adulte et de citoyen. Cela suppose des droits et crée des devoirs, comme toute vie en société. La vie de la communauté scolaire est régie par le règlement intérieur voté par le Conseil d’Administration.

Respect d’autrui, esprit de tolérance, liberté de conscience, laïcité, constituent le cadre de référence de l’exercice de ces droits et obligations. Ces règles, qui nous permettent de vivre ensemble dans l’espace scolaire, sont précisées dans la Charte de la laïcité, annexée au présent règlement intérieur.

Le règlement intérieur s’applique à l’intérieur et aux abords de l’établissement, ainsi que lors des trajets, sorties et voyages scolaires.

I – ACCES A L’ETABLISSEMENT

Les personnes étrangères à l’établissement ne peuvent y accéder que lorsqu’elles y sont autorisées par le chef d’établissement. Avant de pénétrer dans l’établissement, elles doivent décliner leur identité à l’accueil.

II – DROITS DES ELEVES

 Droit à l’enseignement.
- Droit réglementaire d’élire des délégués qui les représentent au sein des instances de décision du Collège
- Droit à la réussite scolaire dans la mesure de leurs capacités et de leur travail personnel.
- Droit à l’information dans de multiples domaines : santé, citoyenneté, orientation, culture.
- Droit à des pratiques personnelles facultatives dans le cadre des activités du F.S.E. et de l’U.N.S.S.

III – LES OBLIGATIONS DES ELEVES

1) Horaires - Retards

L’ouverture des portes du Collège s’effectue de 7 h 50 à 8 h le matin et de 13 h 25 à 13 h 35 l’après-midi.

Cours du matin : 08 h 05 à 12 h 00 avec une récréation de 09 h 55 à 10 h 10
Cours de l’après-midi : 13 h 40 à 17 h 35 avec une récréation de 15 h 30 à 15 h 45

Les élèves doivent se rendre dans la cour et se ranger sur les emplacements prévus à 8 h 00,
10 h 10, 13 h 35 et 15 h 45.

Une 1ère sonnerie indique la fermeture du portail et la mise en rang (8 h 00 et 13 h 35).
Une 2ème sonnerie indique le début des cours. (8 h 05 et 13 h 40)

Tout retard doit être justifié par la famille. Un retard supérieur à 15 minutes équivaut à une absence. Les retards trop nombreux feront l’objet d’une punition.

2) Assiduité

L’article 10 de la loi d’Orientation de Juillet 1989 prévoit que tout élève inscrit doit obligatoirement suivre l’ensemble des cours et options choisies, inscrits à l’emploi du temps, jusqu’à la fin de l’année scolaire.

En cas d’absence, les parents doivent en aviser aussitôt par téléphone le Conseiller Principal d’Education. Toute absence, même d’une heure doit être régularisée par écrit dès son retour au collège : après toute absence, l’élève doit passer au bureau de la Vie Scolaire avec une excuse sur le billet rose. Par courtoisie, l’élève doit s’excuser auprès de ses professeurs de toute absence. Un avis d’absence est envoyé à la famille pour toute absence non justifiée ; la famille doit le renvoyer dûment complété par retour de courrier.

Les absences répétées et sans motif valable font l’objet d’un signalement à l’Inspection Académique.

Chaque élève doit rattraper le travail accompli par les autres élèves durant son absence. L’assiduité et la ponctualité sont une obligation pour tous. Les absences répétées et les retards nuisent à la scolarité de l’élève et perturbent les cours.

3) Entrées et sorties

Les élèves externes rentrent pour la première heure de cours du matin ou de l’après-midi et sortent après la dernière heure de cours du matin ou de l’après-midi. Les élèves demi-pensionnaires ne peuvent pas quitter l’établissement avant le repas. Il est interdit de sortir du Collège pendant les récréations (pour tous) et pendant la demi-pension pour les demi-pensionnaires.

En cas d’absence des professeurs, les élèves doivent se rendre en permanence. Toutefois, les externes peuvent quitter l’Etablissement après la dernière heure de cours de la demi-journée avec autorisation écrite de leurs parents (sur le carnet). Les demi-pensionnaires qui n’ont plus cours l’après-midi sortent à 13 h 25.
Toute autre sortie exceptionnelle ne peut être accordée que si le responsable de l’élève vient le chercher au collège après avoir signé une décharge de responsabilité au bureau de la Vie Scolaire ou si l’élève remet à la vie scolaire un billet de sortie exceptionnelle ( au milieu du carnet) dûment complété et signé avant 10 h le jour de l’absence.
Le carnet doit être obligatoirement présenté à l’adulte pour toute entrée et sortie de l’établissement.
En cas d’oubli, l’élève reçoit une fiche de circulation valable un jour qu’il devra rapporter à la vie scolaire le lendemain signée par un représentant légal sous peine de rester jusqu’à la dernière heure de cours.

4) Tenue

Les élèves doivent avoir une tenue correcte décente et non provocatrice. « Art. L. 141-5-1. – Le port de signes ou tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit ». « La mise en œuvre d’une procédure disciplinaire est précédée d’un dialogue avec l’élève ».

Par ailleurs, le port d’accessoires dissimulant le visage est interdit dans l’enceinte du collège afin de faciliter l’identification des élèves et, de fait, minimiser le risque d’intrusion de personnes étrangères à l’établissement. Dans les bâtiments, aucun couvre-chef n’est autorisé.

5) Règles de sécurité

 Il est interdit aux élèves de stationner dans les salles de classe en dehors de la présence d’un adulte.
- Aux récréations, les élèves sont tenus de descendre dans la cour en utilisant la sortie la plus directe. Dans la cour, ils n’ont pas à stationner en dehors de la zone autorisée.
- Ils ne doivent laisser leur cartable ni dans les couloirs, ni dans les salles.
- Les mouvements d’élèves doivent se faire dans l’ordre et le calme.
- La montée en classe se fait après rangement sur les emplacements, sous la conduite d’un professeur (la sonnerie donne le signal de la mise en rang).
- Il est interdit d’apporter au Collège des objets dangereux ou n’ayant aucun rapport avec l’enseignement.
- Dans le souci d’éviter des occasions de conflits ou de perte, il est fortement déconseillé d’introduire dans l’enceinte du collège des objets personnels tels que bijoux, baladeurs, appareils photos, téléphones portables… En tout état de cause, il est interdit de faire usage dans l’établissement de baladeurs, d’appareils photos et de téléphones portables. Leur utilisation pourra entraîner leur confiscation immédiate dès lors qu’ils sont vus ou entendus, en quelque lieu que ce soit. Le responsable légal prendra alors rendez-vous après du secrétariat de direction pour récupérer l’objet confisqué.
- Les élèves ne doivent pas favoriser l’entrée de personnes étrangères à l’Etablissement.
- Les instructions à suivre en cas de sinistre sont affichées dans les différents secteurs de l’Etablissement et sont commentées au cours de l’année scolaire.

6) Respect de soi et des autres

 Chacun doit respecter les autres par une attitude convenable et s’abstenir de toute brutalité, grossièreté ou insolence.
- Cracher et mâcher du chewing-gum sont interdits.
- Conformément aux dispositions du décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006, il est totalement interdit de fumer dans l’enceinte du collège (bâtiments, espaces couverts et non couverts).
- L’élève doit prendre en charge son travail en classe et à la maison. L’heure d’étude doit être une heure de travail sous l’autorité d’un assistant d’éducation.
- Les tentatives de fraude, la fraude et les faux sous toutes les formes constituent des fautes graves (imitation de signature, copiage...).
- Les jeux de balle sont autorisés et réglementés sur le temps de la demi-pension et uniquement avec le matériel fourni par le collège.

7) Respect des biens

 Chacun doit respecter le bien des autres. Les élèves sont responsables des livres qui leur sont confiés. Ils doivent être marqués au nom de l’élève et recouverts.
- Un carnet de correspondance est fourni gratuitement à la rentrée, pour la durée de l’année scolaire. S’il est perdu ou dégradé, la famille sera dans l’obligation de s’en procurer un nouveau auprès du service d’intendance, payant cette fois-ci, au tarif voté chaque année par le Conseil d’Administration. L’élève encourt une punition.
- Toute dégradation ou perte de matériel entraînera une sanction ou un recours auprès des familles pour réparation financière. Il peut être également proposé à l’élève de réparer le dommage qu’il a causé en effectuant une prestation au profit de l’Etablissement. Les tâches seront alors accomplies sous la surveillance d’un personnel qualifié.
- Sauf cas d’urgence, les toilettes ne sont pas accessibles en dehors des heures d’entrée et de sortie et des récréations.

La discipline est l’affaire de tous à tout instant.

8) Récompenses et valorisation des élèves

Le carnet de correspondance comporte des pages intitulées « Mérites et progrès » permettant aux enseignants d’indiquer aux familles les efforts réalisés par leur enfant ainsi que ses progrès.

A l’occasion des conseils de classe, des récompenses de quatre types peuvent être attribuées aux élèves :
- Encouragements : témoignage de reconnaissance adressé à l’élève pour son engagement dans le travail, indépendamment des résultats, et qui se traduit notamment par des signes d’efforts, d’investissement, d’intérêt, etc.
- Compliments : témoignage de reconnaissance adressé à l’élève pour la qualité de ses résultats et de son comportement face au travail.
- Félicitations : témoignage de reconnaissance adressé à l’élève pour la grande qualité de ses résultats et de son comportement face au travail.
- Excellence : témoignage de reconnaissance adressé à l’élève pour l’excellence de ses résultats et de son comportement face au travail ainsi qu’une attitude civique et responsable au sein de l’établissement.

9) Punitions scolaires et gradation des sanctions disciplinaires

a) Punitions scolaires (elles concernent essentiellement certains manquements mineurs aux obligations des élèves , et les perturbations dans la vie de la classe ou de l’ Etablissement). Elles seront adaptées en fonction des circonstances.
 Réprimande orale.
 Inscription sur le carnet de correspondance.
 Devoir supplémentaire assorti ou non d’une retenue.
 Exclusion ponctuelle d’un cours. Elle s’accompagne d’une prise en charge de l’élève dans le cadre d’un dispositif prévu à cet effet avec rapport à remettre au C.P.E et au Chef d’Etablissement.
 Retenue inscrite sur le carnet de liaison pour effectuer un travail scolaire sous la surveillance d’un adulte.
 L’emploi du temps bloqué : l’élève doit être présent sur la période définie de l’ouverture du collège jusqu’à sa fermeture, sous la surveillance d’un adulte, pour effectuer un travail scolaire.
 Travail d’intérêt général

b) Gradation des sanctions disciplinaires (décret du 30 août 1985 modifié et décret du 26 juin 2011). Concernent les atteintes aux personnes et aux biens et les manquements graves aux obligations des élèves. Toutes ces sanctions seront notifiées par écrit aux familles.

1°) Avertissement solennel donné par la direction de l’Etablissement constitue une réprimande, un rappel à l’ordre solennel, qui explicite la faute et met l’élève en mesure de la comprendre et de s’en excuser. Adressé à l’élève en présence ou non de son ou ses représentants légaux par le Chef d’Etablissement, il peut être suivi d’une mesure d’accompagnement d’ordre éducatif.

2°) Le blâme constitue un second niveau de réprimande correspondant à des fautes de gravité plus importante ou à une accumulation de faits. Il est également donné par le Chef d’Etablissement.

3°) La mesure de responsabilisation consiste à participer à des actes de solidarité, de formation ou des travaux d’utilité publique à l’intérieur du collège ou au sein d’une structure partenaire conventionnée. Elle est une sanction en tant que telle ou peut être une mesure alternative à une sanction plus lourde avec engagement de l’élève à la réaliser.

4°) Exclusion temporaire de classe avec présence dans l’Etablissement, après en avoir informé les familles, afin d’effectuer des travaux scolaires.

5°) Commission Educative : devant l’accumulation des manquements aux obligations, l’élève et sa famille pourront être convoqués devant une « Commission Éducative » composée du Chef d’Etablissement, du (de la) Conseiller(e) Principal(e) d’Education, du Professeur Principal, de plusieurs professeurs de l’équipe pédagogique, et éventuellement des personnels médico-sociaux et d’orientation. A l’issue de cette commission, une sanction pourra être prononcée par le Chef d’Etablissement.

6°) Exclusion temporaire de l’Etablissement de un à huit jours pour faute grave.

Sont reconnues comme fautes graves :

- agressions verbales (insolence, insultes, menaces) et physiques, entre élèves ou à l’encontre d’un adulte,
- abandon d’un cours,
- sortie illicite de l’établissement,
- tentatives de fraude et fraude,
- vandalisme, dégradation volontaire de biens d’autrui,
- vol et racket, harcèlement,
- introduction d’objets contrevenant à l’intégrité des personnes,
- tentative d’incendie.

Ces fautes graves donneront systématiquement lieu à une procédure disciplinaire ; le Chef d’Etablissement étant tenu de saisir le Conseil de Discipline lorsqu’un membre du personnel de l’établissement a été victime de violence physique.

7°)Le Conseil de Discipline peut prononcer des sanctions allant jusqu’à l’exclusion définitive. A titre exceptionnel, le Conseil de Discipline pourra être délocalisé et se tenir au niveau départemental.
Les sanctions disciplinaires peuvent être fermes ou avec sursis. Dans ce cas, la sanction est prononcée, mais elle n’est pas mise à exécution pendant la durée du sursis ; au-delà de cette limite, la sanction est levée.

IV - CONTACTS AVEC LES PERSONNELS DE L’ETABLISSEMENT

En plus du chef d’établissement, les élèves et leurs parents peuvent s’adresser à différentes personnes :

 Le Conseiller Principal d’Education (CPE) est l’interlocuteur privilégié des parents et des élèves. Son rôle éducatif et pédagogique lui permet d’assurer un suivi précis des élèves et de tout mettre en œuvre pour leur réussite.
- Le professeur principal gère les rapports avec les autres professeurs, le CPE, le Conseiller d’Orientation Psychologue, les parents, la direction de l’établissement. Si besoin est, les parents peuvent prendre rendez-vous avec les professeurs concernés, le professeur principal ou le CPE.
- Des réunions parents-professeurs sont organisées chaque trimestre.
- Pour des cas particuliers, un rendez-vous peut être demandé au Chef d’Etablissement.
- Le Conseiller d’Orientation Psychologue aide et guide les élèves dans leur choix d’orientation.
- Les délégués des élèves élus ont une place importante dans l’Etablissement ; ils assurent la liaison entre professeurs, élèves et Direction. Ils participent aux conseils de classe.
- Les délégués des parents participent aux différentes instances de l’établissement et assurent la liaison entre les parents, les professeurs, les élèves et la Direction de l’Etablissement.
- Le Conseil de classe se réunit chaque trimestre. Il dresse un bilan général de la classe et étudie chaque cas d’élève. A l’issue de chaque conseil, un bulletin scolaire est transmis aux familles, sur lequel figurent les notes de l’élève, les appréciations de chaque professeur, un récapitulatif des absences et une appréciation de synthèse.

V - MOYENS DE LIAISON

 Tout élève possède obligatoirement un cahier de texte qui permet aux parents de suivre journellement le travail de leur enfant.
- Chaque classe dispose d’un cahier de textes qui peut être consulté par les parents et par les élèves. Ce cahier de textes est numérique et consultable par Internet sur le site de l’ENT (lien sur la couverture du carnet).
- Tout élève doit toujours avoir avec lui son carnet de correspondance. L’élève est tenu de le présenter à la demande de tout adulte de l’Etablissement.

VI – ASSURANCE

Il appartient aux familles de contracter une assurance qui les garantirait en cas d’accidents dont leur enfant pourrait être victime, mais aussi pour tout accident qu’il pourrait provoquer.

VII – SANTE ET SERVICE SOCIAL

 L’infirmière et l’assistante sociale se tiennent à la disposition des élèves et de leur famille, sur rendez-vous auprès du bureau de la Vie Scolaire. Les visites médicales organisées dans l’établissement sont obligatoires.
- Tout malaise et tout accident même bénins survenus dans l’enceinte du Collège doivent être signalés aussitôt à l’infirmière ou au bureau de la Vie Scolaire.
- Le Collège ne se charge pas de reconduire les enfants souffrants chez eux. Les parents sont tenus de venir les chercher à l’infirmerie.
- Dans un souci de sécurité, les élèves ne doivent pas posséder de médicaments dans l’enceinte du Collège. Tout élève qui suit un traitement médical doit déposer ses médicaments, accompagnés de l’ordonnance (ou sa photocopie) ainsi qu’une autorisation parentale et venir les prendre à l’infirmerie.

VIII – DEMI-PENSION

La demi-pension est ouverte aux élèves et personnel le lundi, mardi, jeudi et vendredi. Ce service rendu aux familles n’est en aucun cas une obligation de la part de l’établissement. De ce fait tout problème de comportement pourra être sanctionné d’une exclusion temporaire voire définitive du service de cantine.
Le règlement de la demi-pension est porté à la connaissance des demi-pensionnaires et de leurs parents en début d’année scolaire. L’élève demi-pensionnaire, se voit attribuer une carte lui permettant l’accès au restaurant scolaire. En cas de perte ou de détérioration, cette carte sera remplacée et facturée à la famille.
Il est rappelé qu’aucune nourriture ne doit sortir du self.

IX – EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

Tenue : la tenue de sport est obligatoire. Elle comporte les chaussures de sport, un short ou un survêtement : aucun élève ne pourra accéder au gymnase sans avoir des chaussures de sport propres dans son sac.

Déplacements : le cours d’E.P.S. commence et se termine au Collège.
Les élèves en retard ne peuvent rejoindre seuls la classe sur le trajet ou sur le terrain de sport.

Dispenses : une dispense exceptionnelle pourra être accordée par la Direction du Collège à la demande des familles. Les dispenses seront visées par le professeur d’E.P.S. et le C.P.E. avant le cours d’E.P.S.
Les élèves dispensés pour une durée inférieure à 3 mois ne sont pas autorisés à quitter le collège ; ils assistent au cours ou si leur état ne le permet pas sont accueillis en étude. Au-delà d’une semaine de dispense, un certificat médical est obligatoire.

Pour une dispense totale supérieure ou égale à trois mois, les élèves dispensés sont autorisés, avec l’accord de leurs parents à rester à leur domicile si le cours est situé en début ou fin de journée.

X - ASSOCIATIONS

- Le Foyer Socio-éducatif.
- L’association sportive, l’UNSS.

Ces associations propres à l’Établissement ont des buts prévus par leurs statuts et des règlements particuliers.

L’inscription d’un élève au Collège vaut adhésion de l’élève et de sa famille au Règlement Intérieur.

Lu et approuvé,

 

Signature de l’élève, Signature des parents,